MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 22 octobre 2026
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par : Camille MICHOU
Dénomination sociale : Cerfeuille Paysages
Forme juridique : SARL
Capital social : 1000€
Siège social : 2 chemin des 6 croix, 78320, LÉVIS ST NOM
SIREN : 914542055
SIRET : 91454205500027
RCS : INSCRIT (au greffe de VERSAILLES , le 04/06/2024 )
Numéro de TVA intracommunautaire : FR92914542055
Téléphone : 06.48.17.58.99
E-mail : cerfeuillepaysages@gmail.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est : Camille MICHOU, responsable générale
3. Hébergement du site
Le site internet est hébergé par :
Hébergeur : Wix
Raison sociale : Wix.com Ltd.
Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Téléphone : +972 3 545 4900
4. Présentation de l'activité
Cerfeuille Paysages est une entreprise paysagiste intervenant notamment dans les domaines suivants :
-
Conception et aménagement de jardins ;
-
Création d'espaces extérieurs et aménagements paysagers ;
-
Plantation et végétalisation ;
-
Entretien des jardins et espaces verts ;
-
Installation de systèmes d'arrosage automatique et d'éclairage ;
-
Installation de robots tondeuses.
Les prestations sont proposées selon les besoins des clients et les caractéristiques de chaque projet.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, dessins, visuels, logos, créations graphiques et contenus, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de Cerfeuille Paysages ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.
6. Responsabilité
Cerfeuille Paysages s'efforce de fournir sur ce site des informations exactes et régulièrement mises à jour. Toutefois, l'entreprise ne garantit pas l'absence d'erreurs, d'omissions ou d'indisponibilités.
Les informations présentes sur le site sont communiquées à titre indicatif et ne constituent pas, à elles seules, un devis ou un engagement contractuel.
Cerfeuille Paysages ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité temporaire d'y accéder, dans les limites prévues par la législation applicable.
7. Données personnelles
Les données personnelles éventuellement collectées par l'intermédiaire du site, notamment via les formulaires de contact, sont traitées uniquement pour les finalités indiquées aux utilisateurs.
Les modalités de collecte, d'utilisation, de conservation et de protection de ces données, ainsi que les droits des personnes concernées, sont détaillés dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.
Pour toute question relative aux données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter Cerfeuille Paysages à l'adresse suivante : [adresse e-mail professionnelle].
8. Cookies
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Lorsque la réglementation l'exige, le consentement préalable de l'utilisateur est recueilli avant le dépôt des cookies concernés. L'utilisateur peut consulter les informations relatives aux cookies et gérer ses préférences depuis le dispositif prévu à cet effet sur le site.
Pour en savoir plus, consultez la Politique de confidentialité et la politique relative aux cookies.
9. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers. Cerfeuille Paysages n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leurs contenus, de leurs pratiques ou de leur disponibilité.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de difficulté ou de litige, les parties rechercheront, dans la mesure du possible, une solution amiable, sans préjudice des règles légales applicables en matière de compétence juridictionnelle.